Les cahiers des charges de numérisation
Les groupes de travail produisent des cahiers des charges de numérisation sur les données métiers. Ils servent à créer de la donnée géographique harmonisée au niveau départemental puis régional.
- Les Réseaux d'Assainissement Collectif - eaux usées, eaux pluviales et unitaires Version 3, mai 2015 (PDF, 336 Ko)
- Les Réseaux d'Assainissement Collectif - eaux usées, eaux pluviales et unitaires Version 4, juillet 2024 (PDF, 696 Ko)
- Les Réseaux d'Alimentation en Eau Potable Version 3.0, juin 2015 (PDF, 711 Ko)
- Les Plans de Désherbage Communaux Version 3, mai 2015 (PDF, 275 Ko)
- Gestion Différenciée des Espaces Verts Version 2.0, mai 2015 (PDF, 586 Ko)
- PCS - Plan Communal de Sauvegarde Version 2, septembre 2013 (PDF, 588 Ko)
Les guides de recommandations numériques
- PAVE - Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics Version 1.0, octobre 2009 (PDF, 174 Ko)
- Spécifications techniques pour la livraison numérique de plans et bases de données Version 2.0, octobre 2011 (PDF, 35 Ko)